STOP
aux incivilités
AGIR!

    Cette même personne jette régulièrement des seaux entiers de salive du haut de sa fenêtre dont le contenu de plusieurs litres coule jusqu’en bas de la voie publique jusqu'à atteindre la Saint-Georges. Laisser se produire ces agissements est absolument intolérable, surtout dans une zone classée comme patrimoine historique.

    Nous tenons à rappeler qu'il est strictement interdit de jeter ou d'abandonner ses déchets sur la voie publique ou privée. Le jet de déchets dit "sauvages" est puni d'une amende. Tout jet de déchets (mégots de cigarette, restes d'aliments, seaux de salive, etc.) par les fenêtres est strictement interdit. Cet acte caractérise le délit de mise en danger délibéré d'autrui, lequel est puni d'emprisonnement et d'une amende.

    Outre l’amende administrative prévue à l’art. L. 541-3 du code de l’environnement, l'auteur de dépôts irréguliers de déchets peuvent voir sa responsabilité pénale engagée dès lors que les faits constatés revêtent une qualification infractionnelle.

    L’article L. 541-46 I, 4° du code de l’environnement punit d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 75 000 € le fait d’« abandonner, déposer ou faire déposer, dans des conditions contraires aux dispositions du présent chapitre, des déchets ».

    S’agissant de contraventions, la faute de l’auteur du dépôt illicite est présumée. Le contrevenant ne peut donc s’exonérer en démontrant qu’il a été prudent et diligent et qu’il n’avait pas a volonté de contrevenir à la réglementation environnementale en matière de déchets. Seule la démonstration d’un cas de force majeure – qui suppose la survenance d’un événement imprévisible, irrésistible et extérieur (art. 121-3 alinéa 5 du code pénal) est admise, quoique très rarement retenue par les juridictions, pour exonérer l’auteur de sa responsabilité.

    Depuis 1998, cette rue fait partie d'une zone inscrite sur la liste du patrimoine mondial par l'UNESCO. Notre chère montée est donc officiellement reconnue et protégée comme faisant partie intégrante du patrimoine universel. Il en va de la responsabilité de chaque citoyen de faire de son mieux afin de préserver le charme typique d'une des rues les plus photographiées de Lyon. Le respect de vie en collectivité et la tranquillité des riverains sont une chose, la préservation de notre patrimoine en est une autre...

   Les incivilités constatées de manière récurrente au 3 Montée des Épies sont attribuées à Mme Farida DOUAIR, locataire résidant au 3e étage. Les faits rapportés incluent des nuisances sonores graves, des jets de déchets, des invectives à l’encontre de plusieurs voisins, ainsi que des comportements pouvant relever du harcèlement. Si Mme DOUAIR est l’auteure directe de ces troubles, la jurisprudence reconnaît que la responsabilité ne s’arrête pas à l’individu auteur des faits. En effet, selon l'article 1240 du Code civil, tout fait fautif causant un dommage engage la responsabilité de son auteur, mais également, dans le cadre locatif, celle du bailleur, dès lors que celui-ci est informé et s’abstient d’agir. En l’espèce, la locataire est sous contrat avec la SCI S.M.A., représentée par Mme Maryse DALLON, et son comportement a été signalé à maintes reprises sans réponse satisfaisante, engageant ainsi une chaîne de responsabilités civiles et morales.

    Depuis mi-avril 2022, nous avons contacté les forces de l'ordre plus d'une dizaine de fois. À plusieurs reprises, différents équipages de police se sont rendu sur place afin de frapper à la porte de la personne qui produit ces bruits étranges et autres incivilité. Celle-ci n'a jamais dénier leur ouvrir sa porte, par contre cette personne interrompait instantanément les nuisances sonores durant les interventions

    Le 8 août 2022,

    Le 1er août 2023, ces agissements qualifiés de "troubles anormaux du voisinage" ont fait l'objet d'un dépôt de plainte à l'encontre de cette personne que nous ne nommerons pas, pour agressions sonores répétées sur une longue période, au commissariat du 1er arrondissement de Lyon.
Les forces de l’ordre ont été sollicitées à de nombreuses reprises par les résidents de la Montée des Épies depuis le début des troubles, notamment à partir du printemps 2022. Plusieurs appels au 17 ont donné lieu à des déplacements sur place, mais sans qu’une action pérenne ou dissuasive ne soit engagée. Dans certains cas, Mme DOUAIR a refusé d’ouvrir sa porte aux agents ou s’est même permise de les invectiver verbalement. Malgré ces éléments inquiétants, les procès-verbaux transmis au parquet ont abouti à des classements sans suite. Ce manque de suites judiciaires interroge, alors même que les faits cumulés – nuisances sonores, insultes, harcèlement, comportements menaçants – sont de nature à relever d’infractions réprimées par le Code pénal. En dépit des preuves réunies (témoignages, enregistrements audio, pétitions, constats), la réponse institutionnelle est restée limitée, contribuant ainsi à renforcer le sentiment d’impunité et à prolonger la situation de détresse des victimes.

    Le juillet 2022, au cours d’un échange téléphonique un locataire de l’immeuble a très lourdement tiré la sirène d’alarme des propriétaires a été alerté , celui-ci s'est retourné contre le plaignant en le traitant de fou. Ce dernier fait a fait l'objet.

    Certains propriétaires membres du syndicat qui auparavant échangeaient volontiers au sujet des troubles constatés au sein de l'immeuble restent aujourd’hui étrangement dans un mutisme total. Pourtant le problème est toujours là.

    Certains membres du syndic de copropriété étrangement silencieux

    M. Jean-Claude DE CRESCENZO, président du syndicat de copropriété et propriétaire du logement occupé par la victime, a été informé à de multiples reprises de la situation de trouble grave causée par la locataire du dessus. Bien qu’il ait été en mesure d’agir en tant que représentant de la copropriété, notamment en sollicitant une résolution en assemblée générale ou en alertant formellement les autres membres du syndicat, aucune mesure efficace n’a été prise pour restaurer un cadre de vie normal. Ce manquement constitue une abstention fautive, d’autant plus grave qu’il détient une double responsabilité : celle de copropriétaire et de bailleur.

Mme Maryse DALLON, représentante de la SCI S.M.A., est la propriétaire du logement occupé par Mme Farida DOUAIR. Conformément à l’article 1240 du Code civil, sa responsabilité est engagée dès lors qu’elle a été informée des troubles anormaux du voisinage et qu’elle s’est abstenue d’y remédier. Malgré les signalements clairs, documentés et répétés, Mme DALLON n’a engagé aucune procédure sérieuse à l’encontre de sa locataire ni même manifesté une volonté réelle de mettre fin à la situation. Cette passivité est susceptible d’être interprétée juridiquement comme une forme de complicité passive ou, à tout le moins, de négligence grave.

- Le 17 janvier 2024, soit près de 2 ans après le début des nuisances, le propriétaire du logement d’où proviennent les nuisances a déclaré ne pas être au courant des troubles réguliers produit par son locataire. Cette déclaration a été faite à l'un des autres habitants, propriétaire et membre du syndicat de copropriété de l’immeuble, lequel se plaignait d’une gêne dans sa vie quotidienne.

Cette personne est visiblement gérante d’une entreprise d’immobilier immatriculée dans la Montée des Épies.

    - Celui-ci

Les autres copropriétaires de l’immeuble, bien que parfois indirectement concernés par les nuisances, ont été informés de la situation, notamment lors d’échanges privés ou de réunions de copropriété. Pourtant, aucune décision collective n’a été actée pour faire respecter le règlement de copropriété ou exiger des mesures de la part de la SCI S.M.A. ou de M. DE CRESCENZO. Le défaut de mobilisation du syndicat, en dépit de la gravité des faits rapportés, interroge sur une éventuelle carence structurelle dans la gestion des conflits de voisinage, et contribue à l’installation durable d’un trouble anormal de jouissance pour plusieurs occupants.

    En droit locatif, l’article 6, alinéa 1 de la loi du 6 juillet 1989 impose au bailleur l’obligation de garantir au locataire la jouissance paisible du logement. Lorsque ce dernier subit un trouble de jouissance – notamment en raison du comportement anormal d’un tiers ou d’un voisin – le bailleur ne peut se contenter de l’inaction. Il lui incombe, dès lors qu’il est informé, de prendre toute mesure utile : médiation, rappel au règlement, courrier de mise en demeure au fauteur de trouble, voire action judiciaire. En l’espèce, les bailleurs concernés, bien qu’informés de manière continue et documentée de la gravité des nuisances, se sont abstenus d’agir. Cette carence constitue une faute contractuelle au sens de la jurisprudence constante (CA Paris, 9 mars 2017 ; Cass. civ. 3e, 8 juillet 1998), et ouvre droit à indemnisation pour le locataire lésé, pouvant inclure une réduction de loyer, des dommages-intérêts et, en cas de dégradation de l’état de santé, une constitution de partie civile.

    Les premiers touchés par ces troubles répétés sont naturellement les locataires. Nombreux sont ceux qui, malgré des démarches répétées, n’ont pu jouir paisiblement de leur logement, tel que garanti par l’article 6 de la loi du 6 juillet 1989. Insomnies, stress, sentiment d’abandon, déménagement contraint ou tentatives infructueuses de médiation : les conséquences sont lourdes, et les recours souvent décourageants. Cette pétition vise à rassembler leur parole et à obtenir enfin une réponse des responsables.Si vous avez subi ces comportements incivils à répétition et qu'ils vous ont empêchés de jouir paisiblement de votre logement, alors cette pétition est faite pour vous. Si comme comme beaucoup d’habitants de la Montée, vous avez vécu un calvaireVous pouvez signer.

    Certains copropriétaires, bien qu’eux-mêmes non locataires, subissent également les nuisances dans leur quotidien. Ainsi, en janvier 2024, un propriétaire de l’immeuble s’est plaint des troubles auprès d’un autre copropriétaire membre du syndicat, révélant que les désagréments concernaient plusieurs foyers, au-delà du seul voisinage immédiat du logement incriminé. Cela témoigne de l’ampleur collective du problème et de son ancienneté. L’impact est donc aussi économique et moral pour les résidents-propriétaires, dont le bien-être et la valeur patrimoniale sont atteints.- Le 17 janvier 2024, soit près de 2 ans après le début des nuisances, le propriétaire du logement d’où proviennent les nuisances a déclaré ne pas être au courant des troubles réguliers produit par son locataire. Cette déclaration a été faite à l'un des autres habitants, propriétaire et membre du syndicat de copropriété de l’immeuble, lequel se plaignait d’une gêne dans sa vie quotidienne.

Cette personne est visiblement gérante d’une entreprise d’immobilier immatriculée dans la Montée des Épies.

    - Celui-ci

    Il apparaît qu'une partie des propriétaires bailleurs, pourtant alertés par leurs locataires, n’ont ni agi ni pris la mesure des conséquences de leur passivité. Certains ont même tenu des propos hostiles à l’encontre des victimes, remettant en cause leur parole, voire leur santé mentale. Ces comportements révèlent un manquement évident à leur devoir de vigilance, et à leurs obligations envers la copropriété comme envers leurs propres locataires.

    Des locataires résidant dans le même immeuble que l’auteur présumé des nuisances se trouvent eux aussi dans une situation de vulnérabilité. Confrontés au vacarme, aux incivilités et à l’agressivité, ils doivent composer avec un climat anxiogène au quotidien. Certains ont tenté de signaler les troubles, mais se sont heurtés à une omerta généralisée. Leur souffrance, bien réelle, reste aujourd’hui largement ignorée par les organes de gestion.

    Les propriétaires bailleurs de ce même immeuble, bien que directement concernés par la réputation et l'état de leur bien, ne semblent pas avoir engagé d’action concrète pour faire cesser les nuisances. L’inaction prolongée de leur part, malgré de multiples alertes, engage leur responsabilité morale, voire juridique, à l’égard des autres résidents et de la copropriété dans son ensemble. Une telle inertie interroge sur leurs motivations et sur le rôle qu’ils acceptent, passivement, de jouer dans la persistance des troubles.

    Pourquoi les habitants de la Montée des Épies ont-ils été contraints de subir, du jour au lendemain, un déferlement de nuisances sonores, précisément à partir d’avril 2023 ? Comment expliquer qu’après des mois d’agressions sonores quasi quotidiennes, tout ait subitement changé… dès que le locataire victime, Ugo Mourlevat, a signifié par écrit au syndic qu’il envisageait de se retourner contre lui ?

Faut-il y voir une simple coïncidence ? Non. Il faut avoir l’honnêteté de regarder les faits en face : les nuisances se sont déplacées, mais n’ont pas cessé. La stratégie semble claire — et terriblement bien rodée. Dès qu’une action est engagée, le vacarme se déplace, change de forme, ou se tait temporairement. Le harcèlement sonore devient mobile, insaisissable, presque “intelligent”. Mais personne n’est dupe : le bruit est une arme, et son usage ici semble planifié.

Pourquoi la personne à l’origine de ces nuisances gardait-elle obstinément sa fenêtre ouverte, en toute connaissance de cause, quand tout le voisinage en était accablé ? Pourquoi ne répondait-elle jamais aux multiples injonctions, polies ou exaspérées, lui demandant de cesser ou de fermer sa fenêtre ?

Comment expliquer que cette même personne, capable de se comporter en toute quiétude et discrétion dans des lieux publics comme le parc de la Commanderie, se transforme comme par magie, une fois chez elle, en émettrice constante de sons graves, de cris gutturaux et de gémissements nocturnes ? Quelle logique peut justifier ce comportement si ce n’est une volonté manifeste de nuire, ciblée et répétée ?

Une quinzaine de témoins peuvent attester de ces comportements. Et pourtant, rien ne change. Aucun représentant de la copropriété, du voisinage, ni autorité locale ne semble disposé à nommer les faits pour ce qu’ils sont : un harcèlement psychologique sonore, organisé et protégé par l’inaction.

Assez d’atermoiements : les habitants de la Montée des Épies n’exigent plus des explications : ils exigent des comptes.

Pourquoi les habitants de la Montée des Épies ont-ils été forcés de subir ces immondes bruits du jour au lendemain à partir du ? avril précisément?Comment se fait-il qu’elle s’est faite beaucoup plus discrète du jour au lendemain?Étrangement, c’est précisément à partir du 31 juin 2023, date à laquelle où moi, Ugo MOURLEVAT, j’ai insinué que j’allais potentiellement me retourner contre le(s) membre(s) du syndic de copropriété qui visiblement couvraient ces agissements qu’elle s’est fait beaucoup plus discrète du côté. Maintenant elle produit ses immondes bruits du côté de la cours intérieure de l’immeuble.

Pourquoi la personne à l’origine de ces incessantes nuisances a gardé sa fenêtre ouverte sachant très bien que tout le monde entendait ?

Pourquoi celle-ci ne répondait jamais aux personnes qui lui demandaient de cesser ou simplement de fermer sa fenêtre?

Comment se fait-il que cette personne ne produit pas ces immondes bruits lorsqu’elle est dehors?Une bonne quinzaine de personnes peut attester que cette même personne peut se tenir des heures durant de manière silencieuse, dans le parc de la place de la commanderie pour ensuite regagner son domicile pour ouvrir sa fenêtre, et d’un moment à l’autre faire subir à tout le monde ses vocalises d’outre-tombe. Par exemple, cette même personne pouvait produire ces sons de 21H00 à 4H00 du matin, depuis sa fenêtre, quasi tous les soirs durant le printemps et l’été 2022, puis le lendemain se promener avec quiétude ou rester assise dans les alentours du quartier comme si de rien était.

    Pendant plus de deux ans, certains habitants de la Montée des Épies ont vécu un véritable supplice sonore, psychologique et social. Des nuisances quotidiennes, nocturnes et systématiques ont plongé plusieurs personnes dans un état d’épuisement chronique, d’angoisse, voire de dépression. Des projets professionnels mis en pause, des relations sociales brisées, des nuits entières sans sommeil, des alertes répétées laissées sans réponse... Tout cela pendant que les véritables responsables de cette situation fermaient les yeux — ou pire, couvraient activement ces agissements.
Il ne s’agit plus de simples nuisances sonores : il s’agit de préjudices graves, répétés, documentés, dont les répercussions ont durablement affecté la vie de ceux qui ont eu le malheur d’habiter à proximité de la locataire concernée. Cette inertie prolongée du syndic et des propriétaires, malgré les innombrables alertes, n’est plus une négligence : c’est une complicité silencieuse, mais bien réelle.

    En raison des nombreuses nuisances sonores et de leur répétition (2 à 3 fois par minutes) nuits et jours et ce sur une longue période, plusieurs d’entre nous ont subi des préjudices indéniables.

Qu'ils soient d'ordre émotionnels ou professionnels, pour ceux qui travaillent à domicile. Ces nuisances sonores et autres incidents survenus de manière quasi-systématique, parfois à une fréquence assez élevée, ont clairement nuit à notre possibilité de jouir de la tranquillité dans notre logement et ce depuis maintenant deux ans. Ces incivilités régulières ont perturbé nos vies quotidiennes. Pour certains habitants de la Montée des Épies, ces faits récurrents ont eu un impact indéniable. Répandant une ambiance anxiogène affectant, notre sommeil, notre vie familiale, notre travail, notre santé et plus simplement de notre bien-être général au sein de nos logements respectifs.

    Nous ne quémandons pas de la compréhension, nous exigeons justice. Après des années de nuisances sonores répétées, d'atteintes à la tranquillité publique et de mépris affiché envers les demandes les plus élémentaires, il est impensable que les responsables — locataire, propriétaire, syndic — continuent à échapper à toute conséquence.
Le préjudice est collectif, mais aussi personnel : fatigue extrême, isolement social, dégradation de la santé mentale, pertes économiques et artistiques, sentiment d’insécurité permanent… Il est temps que les dommages soient reconnus, évalués, et surtout, indemnisés.
Car derrière les murs de cet immeuble, il y a des vies qu’on a abîmées. Et il n’est pas question de tourner la page sans qu’il y ait réparation, responsabilisation et changement structurel.

    Pourquoi les habitants de la Montée des Épies ont-ils été forcés de subir ces immondes bruits du jour au lendemain à partir du ? avril précisément?Comment se fait-il qu’elle s’est faite beaucoup plus discrète du jour au lendemain?Étrangement, c’est précisément à partir du 31 juin 2023, date à laquelle où moi, Ugo MOURLEVAT, j’ai insinué que j’allais potentiellement me retourner contre le(s) membre(s) du syndic de copropriété qui visiblement couvraient ces agissements qu’elle s’est fait beaucoup plus discrète du côté. Maintenant elle produit ses immondes bruits du côté de la cours intérieure de l’immeuble.

Pourquoi la personne à l’origine de ces incessantes nuisances a gardé sa fenêtre ouverte sachant très bien que tout le monde entendait ?

Pourquoi celle-ci ne répondait jamais aux personnes qui lui demandaient de cesser ou simplement de fermer sa fenêtre?

Comment se fait-il que cette personne ne produit pas ces immondes bruits lorsqu’elle est dehors?Une bonne quinzaine de personnes peut attester que cette même personne peut se tenir des heures durant de manière silencieuse, dans le parc de la place de la commanderie pour ensuite regagner son domicile pour ouvrir sa fenêtre, et d’un moment à l’autre faire subir à tout le monde ses vocalises d’outre-tombe. Par exemple, cette même personne pouvait produire ces sons de 21H00 à 4H00 du matin, depuis sa fenêtre, quasi tous les soirs durant le printemps et l’été 2022, puis le lendemain se promener avec quiétude ou rester assise dans les alentours du quartier comme si de rien était.

    Cette pétition vise à briser le silence complice qui entoure cette affaire depuis bien trop longtemps. Elle a pour but de rassembler les voix des riverains, habitants, voisins et soutiens qui, tous, ont été témoins ou victimes des nuisances gravissimes et de l’inertie des autorités compétentes. En signant, vous participez à une démarche collective pour exiger des réponses claires, des sanctions contre les responsables, et surtout, des mesures concrètes pour rétablir le calme, la dignité et la justice dans notre quartier.
Ce n’est pas seulement une pétition, c’est un acte de résistance citoyenne, une manière de dire "ça suffit" et de faire savoir, haut et fort, que la Montée des Épies ne sera plus le théâtre de l’indifférence organisée.

    Pourquoi les habitants de la Montée des Épies ont-ils été forcés de subir ces immondes bruits du jour au lendemain à partir du ? avril précisément?Comment se fait-il qu’elle s’est faite beaucoup plus discrète du jour au lendemain?Étrangement, c’est précisément à partir du 31 juin 2023, date à laquelle où moi, Ugo MOURLEVAT, j’ai insinué que j’allais potentiellement me retourner contre le(s) membre(s) du syndic de copropriété qui visiblement couvraient ces agissements qu’elle s’est fait beaucoup plus discrète du côté. Maintenant elle produit ses immondes bruits du côté de la cours intérieure de l’immeuble.

Pourquoi la personne à l’origine de ces incessantes nuisances a gardé sa fenêtre ouverte sachant très bien que tout le monde entendait ?

Pourquoi celle-ci ne répondait jamais aux personnes qui lui demandaient de cesser ou simplement de fermer sa fenêtre?

Comment se fait-il que cette personne ne produit pas ces immondes bruits lorsqu’elle est dehors?Une bonne quinzaine de personnes peut attester que cette même personne peut se tenir des heures durant de manière silencieuse, dans le parc de la place de la commanderie pour ensuite regagner son domicile pour ouvrir sa fenêtre, et d’un moment à l’autre faire subir à tout le monde ses vocalises d’outre-tombe. Par exemple, cette même personne pouvait produire ces sons de 21H00 à 4H00 du matin, depuis sa fenêtre, quasi tous les soirs durant le printemps et l’été 2022, puis le lendemain se promener avec quiétude ou rester assise dans les alentours du quartier comme si de rien était.